Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Méréville
M. LE SUR CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4207263
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2025
Château de Méréville de LE SUR CHRISTIAN

Présentation de la marque Château de Méréville

Déposée le 4 septembre 2015 par monsieur LE SUR CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Méréville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur LE SUR CHRISTIAN domicilié(e) LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE SUR CHRISTIAN domicilié(e) LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Château de Méréville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Méréville arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

LE SUR CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Centre de Formation à la Tauromachie


M. LE SUR CHRISTIAN - LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France


M. LE SUR CHRISTIAN - LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée.