Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre de Formation à la Tauromachie
M. LE SUR Christian

Numéro de dépôt :
3889261
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
Centre de Formation à la Tauromachie de LE SUR Christian

Présentation de la marque Centre de Formation à la Tauromachie

Déposée le 17 janvier 2012 par monsieur LE SUR Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Centre de Formation à la Tauromachie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur LE SUR Christian domicilié(e) LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE SUR Christian domicilié(e) LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Centre de Formation à la Tauromachie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Formation à la Tauromachie est expirée depuis le 17 janvier 2022.

LE SUR Christian a également déposé les autres marques suivantes : Château de Méréville


M. LE SUR Christian - LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France


M. LE SUR Christian - LE MOULIN VILARD - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612879 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.