Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE
Le sujet dans La cité, Association

Numéro de dépôt :
3799009
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE de Le sujet dans La cité

Présentation de la marque LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE

Déposée le 19 janvier 2011 par la société Le sujet dans La cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société Le sujet dans La cité domicilié(e) 27 Francoeur - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 347 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le sujet dans La cité domicilié(e) 27 Francoeur - 75018 - PARIS - France.

La marque LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUJET DANS LA CITE REVUE INTERNATIONALE DE RECHERCHE BIOGRAPHIQUE est expirée depuis le 19 janvier 2021.


Le sujet dans La cité, Association - 27 Francoeur - 75018 - PARIS - France - SIREN 518347109


Le sujet dans La cité - 27 Francoeur - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.