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Marques déposées par l'association loi 1901 LE STETHOSCOPE HAVRAIS
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LE STETHOSCOPE HAVRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE STETHOSCOPE HAVRAIS
"LE STETHOSCOPE HAVRAIS" (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1745585
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
03/12/2000
LE STETHOSCOPE HAVRAIS de LE STETHOSCOPE HAVRAIS

Présentation de la marque LE STETHOSCOPE HAVRAIS

Déposée le 3 décembre 1990 par l'association loi 1901 LE STETHOSCOPE HAVRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « LE STETHOSCOPE HAVRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE STETHOSCOPE HAVRAIS domicilié(e) 55 Bis, rue G. Flaubert, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOKOBZA Bernard, Président - France.

La marque LE STETHOSCOPE HAVRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STETHOSCOPE HAVRAIS est expirée depuis le 3 décembre 2000.


"LE STETHOSCOPE HAVRAIS" (Association loi 1901) - 55 Bis, rue G. Flaubert, 76600 LE HAVRE - France


BOKOBZA Bernard, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

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