Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE STER
/
DUCHESSE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE
LE STER ,S.A.

Numéro de dépôt :
93464533
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
09/04/2013

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée le 9 avril 1993 par la société LE STER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société LE STER domicilié(e) Zi du Pigeon Blanc , BP 60356,56503 Locminé cedex (dossier no 2236090) - 56503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 227 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE STER SA domicilié(e) Zi du Pigeon Blanc, BP 60356,56503 Locminé cedex (dossier no 2236090) - 56503 - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 9 avril 2013.

LE STER a également déposé les autres marques suivantes : LA COLPEENNE , LING'OR , BROOMIES , SULTARUM , BROOMIES , PEPITES , DELICE LOCMINOIS , MAILLETTES


LE STER ,S.A. - Zi du Pigeon Blanc , BP 60356,56503 Locminé cedex (dossier no 2236090) - 56503 - France - SIREN 310227533


LE STER SA - Zi du Pigeon Blanc, BP 60356,56503 Locminé cedex (dossier no 2236090) - 56503 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236090 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Gâteaux