Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORTSAC
LE SPORTSAC, INC., société américaine, régie et organisée sous les lois de l'Etat de New York, 320 Fifth avenue, New York, N.Y. (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1243356
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1993
LE SPORTSAC de LE SPORTSAC

Présentation de la marque LE SPORTSAC

Déposée le 29 juillet 1983 par la société LE SPORTSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SPORTSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE SPORTSAC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque LE SPORTSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORTSAC est expirée depuis le 29 juillet 1993.


LE SPORTSAC, INC., société américaine, régie et organisée sous les lois de l'Etat de New York, 320 Fifth avenue, New York, N.Y. (E.U.A.). - États-Unis


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.