Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOULA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SOULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOULA domicilié(e) - 66220 - PRUGNANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 742 710 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque LE SOULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOULA est expirée depuis le 14 avril 2023.
LE SOULA a également déposé les autres marques suivantes : TRIGONE
SARL LE SOULA, SARL - 66220 - PRUGNANES - France - SIREN 438742710
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 7 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592912 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524415 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), anilaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vin de pays des coteaux des Fenouillèdes.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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