Présentation de la marque RISQUES ET PREVENTIONS DES PROFESSIONS DE SANTE
Déposée le 4 octobre 2004 par la société LE SOU MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RISQUES ET PREVENTIONS DES PROFESSIONS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la société LE SOU MEDICAL domicilié(e) COURS DU TRIANGLE, 10 RUE DE VALMY - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 394 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque RISQUES ET PREVENTIONS DES PROFESSIONS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RISQUES ET PREVENTIONS DES PROFESSIONS DE SANTE est expirée depuis le 4 octobre 2024.
LE SOU MEDICAL, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE - COURS DU TRIANGLE, 10 RUE DE VALMY - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 784394314
INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625547 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566241 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-29
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, brochures à destination des professionnels de santé. Agence de presse, télécommunications par affichage électronique. Organisation de conférences à destination des professionnels de la santé, publication de livres et de périodiques dans le domaine de la santé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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