Déposée le 17 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Sot de l'Ange
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Sot de l'Ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Sot de l'Ange domicilié(e) 15 rue des Caves - 37150 - LA CROIX-EN-TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 958 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Sot de l'Ange, M. BOURSE Quentin domicilié(e) 15 rue des Caves - 37150 - LA CROIX-EN-TOURAINE - France.
La marque Le Sot de l'Ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Sot de l'Ange, SARL Unipersonnelle - 15 rue des Caves - 37150 - LA CROIX-EN-TOURAINE - France - SIREN 798958229
Le Sot de l'Ange, M. BOURSE Quentin - 15 rue des Caves - 37150 - LA CROIX-EN-TOURAINE - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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