Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) LE SOLMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLMÉTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE SOLMETAL domicilié(e) L'Araucaria, 30130 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2086172) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 003 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE SOLMETAL SA (SGDE) domicilié(e) (dossier no 2086172) - France.
La marque SOLMÉTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE SOLMETAL SA - L'Araucaria, 30130 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2086172) - France - SIREN 582003133
LE SOLMETAL SA (SGDE) - (dossier no 2086172) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 1997 n°2086172 - Publication au BOPI 1997-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192001 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192000 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56294 - Publication au BOPI 1991-09-23
Dallages métallisés à haute résistance destinés à l'industrie du bâtiment, et en général dallages de toutes sortes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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