METACITÉS
Présentation de la marque METACITÉS
Déposée le 23 février 1999 par LE SOLLIEC Stéphane François Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METACITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque METACITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METACITÉS est expirée depuis le 23 février 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14