Déposée le 24 février 1998 par la société LE SOLEIL DU VAR GAEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Soleyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la société LE SOLEIL DU VAR GAEC domicilié(e) LE BEAU VEZÉ, ROUTE DE LA MOUTONNE, 83320 CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 611 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GIORLA GAEC LE SOLEIL DU VAR - France.
La marque Soleyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleyl est expirée depuis le 24 février 2008.
LE SOLEIL DU VAR GAEC a également déposé les autres marques suivantes : Calamondino Soleyl
LE SOLEIL DU VAR GAEC - LE BEAU VEZÉ, ROUTE DE LA MOUTONNE, 83320 CARQUEIRANNE - France - SIREN 343611117
M. Daniel GIORLA GAEC LE SOLEIL DU VAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Meubles, glaces (miroirs), cadres Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles dont végétales Produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes naturels.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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