Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC
SARL LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC

Numéro de dépôt :
92413158
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC

Déposée le 26 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC domicilié(e) 341, CHEMIN DU ROUCAS BLANC, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 879 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC M. Le DR TRABAUD - France.

La marque LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC est expirée depuis le 26 mars 2002.


SARL LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC - 341, CHEMIN DU ROUCAS BLANC, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 350879797


LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC M. Le DR TRABAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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