Déposée le 18 mars 1996 par LE SOLEIL DE PROVENCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MARCHE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est LE SOLEIL DE PROVENCETODO domicilié(e) 127 avenue Charles Dupuy - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 509 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE MARCHE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE SOLEIL DE PROVENCE, Société en nom collectif - 127 avenue Charles Dupuy - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France - SIREN 305509077
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308793 - Publication au BOPI 2006-02-24
Inscription le 24 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°429228 - Publication au BOPI 2006-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612983 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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