Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TARTIMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 103 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France.
La marque TARTIMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE SOJAMI, SAS - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France - SIREN 411103062
LE SOJAMI - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511663 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop pour boissons, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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