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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI
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Sojabio 100% végétal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sojabio 100% végétal
LE SOJAMI, SAS

Numéro de dépôt :
3956347
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
Sojabio 100% végétal de LE SOJAMI

Présentation de la marque Sojabio 100% végétal

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sojabio 100% végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 103 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI, M. GARREAU JEAN JAMES domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France.

La marque Sojabio 100% végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sojabio 100% végétal est expirée depuis le 12 octobre 2022.

LE SOJAMI a également déposé les autres marques suivantes : Amandélice , SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE , SOJ'ICEMI... SE FAIRE PLAISIR EN SE FAISANT DU BIEN... , POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI , TARTI ' GOURMET , LES P'TITS JAMY , FROM JAMES , CROQ'ENCAS , CAVIAR VEGETAL , Sojami CRÉATEUR D'ÉQUILIBRE & DE SAVEURS BIO et BON à la fois


LE SOJAMI, SAS - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France - SIREN 411103062


LE SOJAMI, M. GARREAU JEAN JAMES - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Appâts vivants pour la pêche.