Déposée le 30 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOJAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAVIAR VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOJAMI domicilié(e) BP 109 AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 103 060 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI SARL domicilié(e) BP 109 AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France.
La marque CAVIAR VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE SOJAMI SARL - BP 109 AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France - SIREN 4111030602
LE SOJAMI SARL - BP 109 AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop pour boissons, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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