Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DU SILENE
LE SILENE DES PEYRALS (S.C.A)

Numéro de dépôt :
3197293
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
L\'ESPRIT DU SILENE de LE SILENE DES PEYRALS (S.C.A

Présentation de la marque L'ESPRIT DU SILENE

Déposée le 3 décembre 2002 par la société LE SILENE DES PEYRALS (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPRIT DU SILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société LE SILENE DES PEYRALS (S.C.A domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 664 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque L'ESPRIT DU SILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DU SILENE est expirée depuis le 3 décembre 2012.


LE SILENE DES PEYRALS (S.C.A) - 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 417664604


Patrick MAYET Avocat - 5, avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vins