Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE SHORTBUS
/
MAMIE BRANCHEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAMIE BRANCHEE
LE SHORTBUS

Numéro de dépôt :
4475623
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
MAMIE BRANCHEE de LE SHORTBUS

Présentation de la marque MAMIE BRANCHEE

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par LE SHORTBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAMIE BRANCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est LE SHORTBUS domicilié(e) 2 TER RUE DE LA CITADELLE - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP C.R.C., Monsieur OLIVIER GIRARDOT domicilié(e) 9 RUE GAMBETTA - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

La marque MAMIE BRANCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMIE BRANCHEE arrivera à expiration en date du 10 août 2028.


LE SHORTBUS - 2 TER RUE DE LA CITADELLE - 54000 - NANCY - France


SCP C.R.C., Monsieur OLIVIER GIRARDOT - 9 RUE GAMBETTA - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet partiel n°756846 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758914 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Inscription le 23 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°764613 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Inscription le 3 septembre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°767779 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Inscription le 10 mars 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°782335 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.