Déposée le 23 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SHOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Toleries.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SHOP domicilié(e) dont le siège social est situé à la Zone Industrielle secteur A1, 1 allée des Peintres, 06700 ST LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 940 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel REVELLO Avocat au Barreau de Grasse - France.
La marque Toleries.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LE SHOP - dont le siège social est situé à la Zone Industrielle secteur A1, 1 allée des Peintres, 06700 ST LAURENT DU VAR - France - SIREN 424940864
Maître Lionel REVELLO Avocat au Barreau de Grasse - France
Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449339 - Publication au BOPI 2007-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, conseils information et renseignements d'affaires, comptabilité, service d'abonnement de journaux pour les tiers, reproduction de documents, distribution de prospectus, d'échantillons.Transmission de communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de données sur réseau de télécommunications et diffusion de service télématique, transmission communication par réseau informatique, programmation pour ordinateurs. Diffusion d'émissions de télé-achat.Location à temps d'accès à un centre serveur de base de données. Création (conception) d'un serveur informatique dédié au réseau mondial de télécommunications, programmation pour ordinateurs, services juridiques services de rédaction d'articles juridiques, services d'échanges de correspondances juridiques, conseils et assistance juridique et judiciaire, représentation dans le domaine juridique et contentieux, programmation pour ordinateurs, enregistrement sur bande vidéos, gérance de droits de propriété intellectuelle, imprimerie, service de classement des sites Internet, service d'hébergement de sites Internet. Services de fournitures d'accès Internet. Services de location et vente de marques et noms de domaines. Service d'enregistrement des noms de domaines sur le réseau mondial des télécommunications. Services de réservation des noms de domaines. Service permettant le partage de disque dur d'ordinateur sur le réseau mondial des télécommunications et le stockage de fichiers par l'intermédiaire d'Internet. Service de messagerie électronique. Service d'hébergement de fichiers nunériques. Service de location d'espace disque sur le réseau mondial des télécommunications. Service d'enregistrement d'activités commerciales sur le réseau mondial des télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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