Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SuperDomaines
SARL LE SHOP

Numéro de dépôt :
3006088
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010
SuperDomaines de LE SHOP

Présentation de la marque SuperDomaines

Déposée le 8 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SuperDomaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SHOP domicilié(e) dont le siège social est situé à la Zone Industrielle, secteur A1, allée des Peintres, 06700 ST LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 940 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Lionel REVELLO AVOCAT - France.

La marque SuperDomaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuperDomaines est expirée depuis le 8 février 2010.

LE SHOP a également déposé les autres marques suivantes : Epiciers.com , Signalisations.com , Juridictions , Aciéries.com , Photogravure , LEXCEL , Berapid.com , Ubid , CONSOMEDIaCOM , CONSOMEDIa.COM


SARL LE SHOP - dont le siège social est situé à la Zone Industrielle, secteur A1, allée des Peintres, 06700 ST LAURENT DU VAR - France - SIREN 424940864


Maitre Lionel REVELLO AVOCAT - France


Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449339 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, conseils information et renseignements d'affaires, comptabilité, service d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, distribution de prospectus, échantillons. Communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de données sur réseau de télécommunications, transmission d'informations contenues dans une banque de données par voie télématique, communication par réseau informatique, programmation pour ordinateurs, transmission d'informations diffusées par un réseau de télécommunication. Diffusion d'émission de téléachat, agences de presse et d'informations. Location à temps d'accés à un centre serveur de base de données. Mécanismes pour appareils de prépaiements, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs services juridiques, consultations professionnelles et établissement de rapports d'audit en ligne, services d'hébergement temporaires. Gérance des droits des auteurs en ligne sur le réseau des télécommunications, gérance des marques en ligne sur le réseau des télécommunications, gérance de noms de domaines en ligne sur le réseau des télécommunications, Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, dispositifs d'accés, de contrôle d'accés à des appareils, dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements permettant l'accés au réseau mondial des télécommunications, appareils et équipements permettant l'enregistrement, l'identification et l'authentification des oeuvres numériques et digitales sur le réseau mondial des télécommunications, appareils de tatouage numérique, appareils et équipements permettant le dépôt en ligne et la certification à date d'oeuvres de l'esprit, appareils et équipements destinés à la gestion des droits des auteurs par voie télématique et sur le réseau mondial des télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.