Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTR
LE SERVEUR INTERNET S.A.

Numéro de dépôt :
98762870
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque DTR

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE SERVEUR INTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE SERVEUR INTERNET domicilié(e) DOMAINE DE LA SOURCE, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SERVEUR INTERNET S.A. - France.

La marque DTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTR est expirée depuis le 1 décembre 2008.

LE SERVEUR INTERNET a également déposé les autres marques suivantes : L.S.I LE SERVEUR INTERNET , VOUS ETES ICI, VOUS ETES PARTOUT , a Le SERVEUR INTERNET


LE SERVEUR INTERNET S.A. - DOMAINE DE LA SOURCE, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France


LE SERVEUR INTERNET S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Logiciels pour le traitement, la gestion et l'accès de bases de données sur Internet. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information contenues dans des bases de données, services d'accès par Internet à des bases de données et serveurs Web. Transmission d'informations accessibles par code d'accès aux serveurs, sites et domaines Internet sur réseaux électroniques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.