Marque expirée - Marque en non vigueur

CC
LE SERVEUR ADMINISTRATIF S.A.

Numéro de dépôt :
95591520
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2015

Présentation de la marque CC

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LE SERVEUR ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE SERVEUR ADMINISTRATIF domicilié(e) Domaine de la Source,69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2295714) - 69270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 636 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SERVEUR ADMINISTRATIF S.A domicilié(e) Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2295714) - 69270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC est expirée depuis le 3 octobre 2015.

LE SERVEUR ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : BONUSMALUS VOUS PAYEZ TROP CHER D'ASSURANCE. FAITES JOUER LA CONCURRENCE , 36.17 D.TRAVAIL , NETMONEY , EUROCYBER , 36291901 LES CONVENTIONS COLLECTIVES , LSA - LE SERVEUR DE L'ASSURANCE , IMMOBILIER ON LINE , MEDIA ON LINE , LE SERVEUR ADMINISTRATIF , ART AUCTION ON LINE


LE SERVEUR ADMINISTRATIF S.A. - Domaine de la Source,69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2295714) - 69270 - France - SIREN 400636940


LE SERVEUR ADMINISTRATIF S.A - Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2295714) - 69270 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295714 - Publication au BOPI 2005-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 9 novembre 1999 - Mainlevée de saisie n°290043 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 9 juin 1999 - Saisie notifiée n°278852 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 11 mars 1996 - Concession de licence n°198792 - Publication au BOPI 1996-03-11

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Service de saisie de données informatiques.Promotion des ventes par des tiers.Transmission d'informations contenues dans des banques de données.Communication par terminaux d'ordinateurs.Transmission de messages par voie télématique.Exploitation d'une banque de données à ut culturel ou éducatif.Exploitation d'une banque de données juridiques.Location de temps d'accès à un centre de base de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.