Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTNET
LE SERVEUR ADMINISTRATIF, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96632328
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2026

Présentation de la marque ARTNET

Déposée le 26 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SERVEUR ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SERVEUR ADMINISTRATIF domicilié(e) DOMAINE DE LA SOURCE - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 369 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE SERVEUR ADMINISTRATIF domicilié(e) DOMAINE DE LA SOURCE - 69270 - ST ROMAIN AU MONT D'OR - France.

La marque ARTNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTNET arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.

LE SERVEUR ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : BONUSMALUS VOUS PAYEZ TROP CHER D'ASSURANCE. FAITES JOUER LA CONCURRENCE , 36.17 D.TRAVAIL , NETMONEY , EUROCYBER , 36291901 LES CONVENTIONS COLLECTIVES , LSA - LE SERVEUR DE L'ASSURANCE , IMMOBILIER ON LINE , MEDIA ON LINE , LE SERVEUR ADMINISTRATIF , ART AUCTION ON LINE


LE SERVEUR ADMINISTRATIF, S.A.S. - DOMAINE DE LA SOURCE - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France - SIREN 408369270


LE SERVEUR ADMINISTRATIF - DOMAINE DE LA SOURCE - 69270 - ST ROMAIN AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 9 juin 1999 - Saisie notifiée n°278851 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°436443 - Publication au BOPI 2006-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311299 - Publication au BOPI 2006-03-28

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618443 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Ventes aux enchères.Evaluation d'oeuvres d'art.Services de communication et de transmission d'informations, de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations, de données, d'images et de sons contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique et électronique.Information en matière d'art; organisation d'exposition d'oeuvres d'art.Authentification d'oeuvres d'art; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.