Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SERPENT VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SERPENT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SERPENT VERT domicilié(e) 9 rue d'Adelshoffen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 025 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERPENT VERT domicilié(e) 9 rue d'Adelshoffen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque SERPENT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERPENT VERT est expirée depuis le 22 octobre 2023.
LE SERPENT VERT, SAS - 9 rue d'Adelshoffen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 330025024
SERPENT VERT - 9 rue d'Adelshoffen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541849 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21
Inscription le 26 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613255 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764993 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-23
– préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraissert et abraser ; savons ; parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. – produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médécine ; substances diététiques à usage médical ; aliment pour bébés ; emplatres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. – meubles, sièges, miroirs, cadres. Literie, à l'exception du linge de lit. – vêtements, chaussures, chapellerie. – viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Aliments pour animaux. – bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). – service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs.Services hôteliers. Réservations d'hôtels. Crèches d'enfants.Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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