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Marques déposées par LE SENATEUR
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HOTEL LE SENAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL LE SENAT
LE SENATEUR

Numéro de dépôt :
4508880
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
HOTEL LE SENAT de LE SENATEUR

Présentation de la marque HOTEL LE SENAT

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par LE SENATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LE SENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LE SENATEUR domicilié(e) 10 rue de vaugirard - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SENATEUR, Madame CATHERINE BRACON domicilié(e) 10 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France.

La marque HOTEL LE SENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LE SENAT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.


LE SENATEUR - 10 rue de vaugirard - 75006 - PARIS - France


LE SENATEUR, Madame CATHERINE BRACON - 10 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Services hôteliers.