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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SEGMENT AB
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SEGMENT A.B
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEGMENT A.B
LE SEGMENT AB, SAS

Numéro de dépôt :
1630952
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2030

Présentation de la marque SEGMENT A.B

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SEGMENT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGMENT A.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SEGMENT AB domicilié(e) Route du Lude, 72230 ARNAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 6 impasse Serge Reggiani, CS 40082, 44814 SAINT-HERBLAIN Cedex - France.

La marque SEGMENT A.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEGMENT A.B arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.


LE SEGMENT AB, SAS - Route du Lude, 72230 ARNAGE - France - SIREN 575650452


FIDAL, SELAS, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 6 impasse Serge Reggiani, CS 40082, 44814 SAINT-HERBLAIN Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185785 - Publication au BOPI 2000-11-14

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455616 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19

Inscription le 3 août 2020 - Modification d'un mandataire n°791871 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765128 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Segments

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.