Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale
LE SECHOIR DES ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
3835820
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale de LE SECHOIR DES ALPES

Présentation de la marque CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale

Déposée le 31 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SECHOIR DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SECHOIR DES ALPES domicilié(e) Parc d'Activités Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 108 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SECHOIR DES ALPES domicilié(e) Parc d'Activités Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE SAINT-MARTIN PRODUCTEUR RÉGIONAL DEPUIS 1397 MANOSQUE – ALPES DE HAUTE PROVENCE Fabrication Artisanale est expirée depuis le 31 mai 2021.

LE SECHOIR DES ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LE MONT D' OR , FOLAMPELLE , Le Séchoir des Alpes en Provence , FOLAMPELLE , LOU GARRIGOU , ST MARTIN , ST MARTIN , SECHOIR DES ALPES SAUCISSONS - CHARCUTERIES DEPUIS 1983


LE SECHOIR DES ALPES, SARL - Parc d'Activités Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 330108812


LE SECHOIR DES ALPES - Parc d'Activités Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.