Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASTER 3000
LE SCRIBE INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
93461223
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque RASTER 3000

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) LE SCRIBE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RASTER 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE SCRIBE INFORMATIQUE domicilié(e) 1, rue des Pyrénées, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 495 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CONSTANT AVOCAT INSCRIT AU BARREAU DE LYON CONSEIL EN DROIT DES SOCIETES - France.

La marque RASTER 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASTER 3000 est expirée depuis le 22 mars 2003.

LE SCRIBE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE SCRIBE INFORMATIQUE


LE SCRIBE INFORMATIQUE SA - 1, rue des Pyrénées, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 350495438


Michel CONSTANT AVOCAT INSCRIT AU BARREAU DE LYON CONSEIL EN DROIT DES SOCIETES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

- Unités à bande magnétique (informatique); disques magnétiques; changeurs de disques (informatique); disquettes souples; supports de de données magnétiques; appareils pour l'enregistrement; imprimantes d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information; logiciels (programmes enregistrés); mémoires pour ordinateurs; ordinateurs (imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs); plans (instruments pour levée de plans); programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); traceurs digitaux (tables traçantes); traitement de l'information (appareils pour le traitement de l'information); traitement de texte; unités à bande magnétique (informatique); scanneurs (explorateurs); appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, de contrôle et d'enseignement. - Cartes; catalogues; compas de tracés; ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur); appareils et machines à polycopier; programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs); publication; tracer (pointes à tracer) pour le dessin; plans; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement; caractères d'imprimerie; clichés; archives. - Fichiers informatiques (gestion de fichiers informatiques); études de marché; reproduction de documents; statistique (information-statistique); tenue de livres; traitement de texte; transcription de communication; vérification de comptes; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux; comptabilité; reproduction de documents; archivage. - Communication par terminaux d'ordinateurs; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par ordinateur). - Stockage - Traçage par laser - Formation pratique (démonstration); édition de livres, de revues; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Arts graphiques (service de dessinateurs d'arts graphiques); bureaux de rédaction; centre serveur de bases de données ; construction (établissement de plans pour la construction); consultation en matière d'ordinateur; contrôle de qualité; dessin industriel; dessinateurs d'arts graphiques; élaboration de logiciels; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); location de logiciels; consultation en matière d'ordinateur; programmation pour ordinateurs; établissement de plans (construction); location d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.