LE SCORNET Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la société en formation dite ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Numéro de dépôt :
3662668
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
Présentation de la marque ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Déposée le 7 juillet 2009 par LE SCORNET Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS »
Le déposant est LE SCORNET Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la société en formation dite ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS domicilié(e) 6, allée Pierre Delarue Nouvellière - 91400 - ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS est expirée depuis le 7 juillet 2019.
LE SCORNET Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la société en formation dite ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS - 6, allée Pierre Delarue Nouvellière - 91400 - ORSAY - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 4 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576754 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; accélérateurs de particules ; aimants ; bobines d'électro-aimants ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Appareils d'imagerie et de scintigraphie, non à usage médical. Appareils pour la gravure de circuits intégrés. Appareils de datation pour études archéologiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils pour la radiothérapie. Appareils d'imagerie et de scintigraphie, à usage médical.
Services scientifiques et technologiques en matière de physique, de mécanique, de chimie et de biologie, ainsi que services de recherche y relatif. Conception de systèmes informatiques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.
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