Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISCUITERIE DE L ODET
Numéro de dépôt :
1110656
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Présentation de la marque BISCUITERIE DE L ODET
Déposée le 5 juin 1979 par monsieur LE SCAO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BISCUITERIE DE L ODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISCUITERIE DE L ODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BISCUITERIE DE L ODET est expirée depuis le 5 juin 1989.
LE SCAO Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019