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Marques déposées par Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens
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SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens
Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens

Numéro de dépôt :
1759497
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/04/2001
SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens de Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens

Présentation de la marque SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens

Déposée le 12 avril 1991 par Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens, domicilié(e) 6, rue de l'Arénal, 66760 Bourg-Madame - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bonnet Alain Gérant - France.

La marque SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE les batisseurs pyrénéens est expirée depuis le 12 avril 2001.


Le SCA Les Bâtisseurs Pyrénéens - 6, rue de l'Arénal, 66760 Bourg-Madame - France


Mr Bonnet Alain Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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