Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CIGALE PROVENCALE
LE SAUZET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4375130
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
LA CIGALE PROVENCALE de LE SAUZET

Présentation de la marque LA CIGALE PROVENCALE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SAUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CIGALE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SAUZET domicilié(e) 1459 Route Départementale Nord, Quartier Lou Pas d'Estrech - 30760 - SAINT-CHRISTOL-DE-RODIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 023 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LA CIGALE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGALE PROVENCALE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

LE SAUZET a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGALE PROVENCALE


LE SAUZET, Société par actions simplifiée - 1459 Route Départementale Nord, Quartier Lou Pas d'Estrech - 30760 - SAINT-CHRISTOL-DE-RODIÈRES - France - SIREN 385023825


Cabinet ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757954 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; .