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Marques déposées par LE SAUTER Stéphane
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CAHIER POSTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAHIER POSTAL
LE SAUTER Stéphane

Numéro de dépôt :
3248134
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
CAHIER POSTAL de LE SAUTER Stéphane

Présentation de la marque CAHIER POSTAL

Déposée le 29 septembre 2003 par LE SAUTER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAHIER POSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est LE SAUTER Stéphane domicilié(e) 140 rue legendre,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SAUTER Stéphane domicilié(e) 140 r. Legendre,75017 Paris - 75017 - France.

La marque CAHIER POSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHIER POSTAL est expirée depuis le 29 septembre 2013.


LE SAUTER Stéphane - 140 rue legendre,75017 Paris - 75017 - France


LE SAUTER Stéphane - 140 r. Legendre,75017 Paris - 75017 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399239 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

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