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Marques déposées par la société LE SAUSSE ALAIN
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A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC
LE SAUSSE ALAIN

Numéro de dépôt :
1557750
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC

Déposée le 12 octobre 1989 par la société LE SAUSSE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE SAUSSE ALAIN domicilié(e) 35, Rue de la Patouillerie, 44300 NANTES (dossier no 2153463) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 314 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE SAUSSE ALAIN A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC domicilié(e) (dossier no 2153463) - France.

La marque A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC est expirée depuis le 12 octobre 2009.


LE SAUSSE ALAIN - 35, Rue de la Patouillerie, 44300 NANTES (dossier no 2153463) - France - SIREN 348314238


LE SAUSSE ALAIN A.A.R.C. AUDIT ATLANTIC - (dossier no 2153463) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153463 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Expertise Comptable et Commissariat aux Comptes