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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST
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LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST
LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST, SARL

Numéro de dépôt :
4048344
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST de LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST

Présentation de la marque LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST domicilié(e) 9 Rue Raimu - 78180 - Montigny le Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 571 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anca Mormocea domicilié(e) 9 Rue Raimu - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

La marque LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST est expirée depuis le 19 novembre 2023.


LE SANS SOUCI VERSAILLES COTE EST, SARL - 9 Rue Raimu - 78180 - Montigny le Bretonneux - France - SIREN 798571766


Mme. Anca Mormocea - 9 Rue Raimu - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.