Marque enregistrée - Marque en vigueur

S2R SURFACE2RUBBER
M. LE SAEC Pascal

Numéro de dépôt :
4260933
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
S2R SURFACE2RUBBER de LE SAEC Pascal

Présentation de la marque S2R SURFACE2RUBBER

Déposée le 31 mars 2016 par monsieur LE SAEC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S2R SURFACE2RUBBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur LE SAEC Pascal domicilié(e) 25 RUE Tudela De Duero - 49610 - MURS-ERIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE SAEC Pascal domicilié(e) 25 RUE Tudela De Duero - 49610 - MURS-ERIGNE - France.

La marque S2R SURFACE2RUBBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S2R SURFACE2RUBBER arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


M. LE SAEC Pascal - 25 RUE Tudela De Duero - 49610 - MURS-ERIGNE - France


M. LE SAEC Pascal - 25 RUE Tudela De Duero - 49610 - MURS-ERIGNE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à étouper ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; tissus isolants ; vernis isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Linoléum ; papiers peints ; gazon artificiel.