Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSPRAY
Le Sable Industriel société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3612424
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2018
ECOSPRAY de Le Sable Industriel

Présentation de la marque ECOSPRAY

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Sable Industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOSPRAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Sable Industriel domicilié(e) 1 rue du Chateau Gaillard,77122 MONTHION - 77122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 048 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFARGE SERVICE GROUPE Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 95 rue du Montmurier, BP 70,38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - 38291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPRAY est expirée depuis le 20 novembre 2018.

Le Sable Industriel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Le Sable Industriel société par actions simplifiée - 1 rue du Chateau Gaillard,77122 MONTHION - 77122 - France - SIREN 692048408


LAFARGE SERVICE GROUPE Département Propriété Intellectuelle - 95 rue du Montmurier, BP 70,38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - 38291 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594455 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Enduits à base de plâtre pour la construction, enduits de rebouchage, de lissage, de ragréage, de garnissage, de supports des bâtiments, revêtements de parois non métalliques, panneaux et carreaux constitués de plâtre pour la construction.