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Marques déposées par Le S'Armand
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Le S'Armand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le S'Armand
Le S'Armand

Numéro de dépôt :
4581120
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
Le S\'Armand de Le S\'Armand

Présentation de la marque Le S'Armand

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par Le S'Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le S'Armand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Le S'Armand domicilié(e) 1418 CHEMIN DES MOULINS - 30200 - SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE S'ARMAND, Madame SONIA ARMAND domicilié(e) 1418 CHEMIN DES MOULINS - 30200 - SAINT GERVAIS - France.

La marque Le S'Armand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le S'Armand arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.


Le S'Armand - 1418 CHEMIN DES MOULINS - 30200 - SAINT GERVAIS - France


LE S'ARMAND, Madame SONIA ARMAND - 1418 CHEMIN DES MOULINS - 30200 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.