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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RUYET DAVID
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LE RUYET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RUYET
SARL LE RUYET DAVID, SARL

Numéro de dépôt :
3689874
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
LE RUYET de LE RUYET DAVID

Présentation de la marque LE RUYET

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RUYET DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUYET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RUYET DAVID domicilié(e) 00 ZA DE MANE CRAPING - 56690 - LANDEVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 015 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE RUYET DAVID domicilié(e) 00 ZA DE MANE CRAPING - 56690 - LANDEVANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUYET est expirée depuis le 6 novembre 2019.

LE RUYET DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Tendriatell , Tendripenn , ROZENN AU BLE TENDRE SOFT WHEAT PASTA LE RUYET , Likenn


SARL LE RUYET DAVID, SARL - 00 ZA DE MANE CRAPING - 56690 - LANDEVANT - France - SIREN 515015238


SARL LE RUYET DAVID - 00 ZA DE MANE CRAPING - 56690 - LANDEVANT - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.