Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE ROYAUME DES MERS
/
LE ROYAUME DES MERS RdM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAUME DES MERS RdM
LE ROYAUME DES MERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3201718
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012
LE ROYAUME DES MERS RdM de LE ROYAUME DES MERS

Présentation de la marque LE ROYAUME DES MERS RdM

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LE ROYAUME DES MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAUME DES MERS RdM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE ROYAUME DES MERS domicilié(e) 1 Rue de Rouen,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 287 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ST SERNIN LEHMAN Avocat à la Cour domicilié(e) 72, av. Victor Hugo, N° Vestiaire P 286,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LE ROYAUME DES MERS RdM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAUME DES MERS RdM est expirée depuis le 23 décembre 2012.

LE ROYAUME DES MERS a également déposé les autres marques suivantes : Spécialiste de la Restauration LE ROYAUME DES MERS , LE ROYAUME DES SUSHIS


LE ROYAUME DES MERS Société Anonyme - 1 Rue de Rouen,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 328287016


S.C.P. ST SERNIN LEHMAN Avocat à la Cour - 72, av. Victor Hugo, N° Vestiaire P 286,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 1 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544265 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Poissons ; Produits de la pêche Poissons vivants, fruits de mer, mollusques et crustacés vivants Services de restauration (alimentation) services de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.