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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROYAL
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Tartines & Découvertes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Tartines & Découvertes
LE ROYAL, SARL

Numéro de dépôt :
3095313
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021

Présentation de la marque Tartines & Découvertes

Déposée le 10 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tartines & Découvertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROYAL domicilié(e) 2 ET 4 RUE DU DOCTEUR GILBERT - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 433 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LEBAILLY DUREL domicilié(e) 646 ROUTE DES DIGUES EUPHORBE - 14123 - FLEURY SUR ORNE - France.

La marque Tartines & Découvertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tartines & Découvertes est expirée depuis le 10 avril 2021.

LE ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PROGRAM' MAGAZINE TV CABLE ET SATELLITE , CINE PASS R L , HOTEL LE ROYAL , PASS LE MAIL - LES ECRANS


LE ROYAL, SARL - 2 ET 4 RUE DU DOCTEUR GILBERT - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 521433334


SELARL LEBAILLY DUREL - 646 ROUTE DES DIGUES EUPHORBE - 14123 - FLEURY SUR ORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532792 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466260 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22

Restauration (Alimentation).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.