HOTEL LE ROYAL
Présentation de la marque HOTEL LE ROYAL
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOTEL LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LE ROYAL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
le royal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11