HOTEL LE ROYAL

le royal, sas

Présentation de la marque HOTEL LE ROYAL

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le royal domicilié(e) 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 021 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le royal, M. hakim ouassini domicilié(e) 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France.

La marque HOTEL LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LE ROYAL est expirée depuis le 19 novembre 2024.

le royal a également déposé les autres marques suivantes : Tartines & Découvertes , LE PROGRAM' MAGAZINE TV CABLE ET SATELLITE , CINE PASS R L , PASS LE MAIL - LES ECRANS