Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CINE PASS R L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROYAL domicilié(e) 9 avenue Jean Jaurès,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 721 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE ROYAL domicilié(e) 9 avenue Jean Jaurès,38500 VOIRON - 38500 - France.
La marque CINE PASS R L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS LE ROYAL - 9 avenue Jean Jaurès,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 313721102
SAS LE ROYAL - 9 avenue Jean Jaurès,38500 VOIRON - 38500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Exploitation de salles de cinéma divertissement : activités culturelles. Services de loisirs. conférences ou congrès. Services de bars.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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