Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE
Madame LE ROY, épouse ALNET, Kikann, Jacqueline

Numéro de dépôt :
1345437
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/02/1996
ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE de LE ROY

Présentation de la marque ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE

Déposée le 25 février 1986 par madame LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LE ROY domicilié(e) 52, rue de la Marquette, 31700 BEAUZELLE. - France.

La marque ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIBUS CENTRE MOBILE DE GESTION INFORMATISEE est expirée depuis le 25 février 1996.

LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : TLO TRANSPORTS LE ROY ORGANISATION


Madame LE ROY, épouse ALNET, Kikann, Jacqueline - 52, rue de la Marquette, 31700 BEAUZELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Centre mobile de gestion informatisée, installé dans un véhicule utilitaire (Renault Trafic) aménagé en bureau, effectuant la saisie et le traitement de données administratives et comptables sur matériel microinformatique.