Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELTOÏDES CREATIONS
LE ROY Yvon, dit AR ROUE, Bel Air, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE.

Numéro de dépôt :
1252092
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1993

Présentation de la marque CELTOÏDES CREATIONS

Déposée le 25 novembre 1983 par LE ROY Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELTOÏDES CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE ROY Yvon, dit AR ROUE, Bel Air, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM - France.

La marque CELTOÏDES CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELTOÏDES CREATIONS est expirée depuis le 25 novembre 1993.

LE ROY Yvon a également déposé les autres marques suivantes : IOUWEEN AR GWEEN LE CELTOÏDE DE L'ESPACE


LE ROY Yvon, dit AR ROUE, Bel Air, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE. - France


SPADEM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ( inspection ), de secours ( sauvetage ) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs ( matières collantes ) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles );matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils );matières plastiques pour l'emballage ( non compris dans d'autres classes );cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.- Education et divertissement. -

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.