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Marques déposées par madame LE ROY Orane
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FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme
Mme LE ROY Orane, Agissant pour le compte de la société FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme en cours de formation

Numéro de dépôt :
4062318
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2024
FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme de LE ROY Orane

Présentation de la marque FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme

Déposée le 21 janvier 2014 par madame LE ROY Orane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est madame LE ROY Orane domicilié(e) Lot. le clos des cerisiers – villa no 10, 16 Impasse des jonquilles - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE ROY Orane domicilié(e) Lot. le clos des cerisiers – villa no 10, 16 Impasse des jonquilles - 38500 - VOIRON - France.

La marque FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme est expirée depuis le 21 janvier 2024.


Mme LE ROY Orane, Agissant pour le compte de la société FAPS – Formation Audit Prévention Secourisme en cours de formation - Lot. le clos des cerisiers – villa no 10, 16 Impasse des jonquilles - 38500 - VOIRON - France


Mme LE ROY Orane - Lot. le clos des cerisiers – villa no 10, 16 Impasse des jonquilles - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723709 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.