Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALLET-SEGUR
Numéro de dépôt :
1595997
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque MALLET-SEGUR
Déposée le 7 juin 1990 par LE ROY - MALLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALLET-SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALLET-SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312218 - Publication au BOPI 2000-11-29