Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPCO
LE ROY Guy Michel

Numéro de dépôt :
94539715
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque NAPCO

Déposée le 11 octobre 1994 par LE ROY Guy Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est LE ROY Guy Michel, domicilié(e) 33 rue Bastien Lepage, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy LE ROY - France.

La marque NAPCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPCO est expirée depuis le 11 octobre 2004.


LE ROY Guy Michel - 33 rue Bastien Lepage, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France


Guy LE ROY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits hygiéniques et médicaux absorbants.Produits médicaux type emplâtres et pansements.Structures textiles de rembourrage pour l'emballage et l'isolation thermique Matériaux de construction non métalliques destinés aux industries du bâtiment, des travaux publics et du génie civil, tels que panneaux de construction isolants chauffants, de renfort, barrières.Géocomposites de drainage et/ou irrigation, antigel, de renfort.Supports textiles d'enduction.Structures composites fibreuses pour matelasserie, sièges et ameublement.Produits textiles épais ou structurés en couches, tels que garnitures de sièges, avec éléments intégrés notamment chauffants, duvet chauffant.Structures composites fibreuses pour les industries des thermoplastiques et thermodurs, notamment pour l'aviation, l'automobile, les bateaux, le ferroviaire.Structures composites fibreuses pour isolation thermique ou rembourrage dans les chaussures; les semelles; chaussons, les vêtements.Tapis, thibaudes, revêtements muraux, notamment avec éléments chauffants intégrés, pour applications domestiques et industrielles.Assistance, consultation, travaux d'ingénieurs, laboratoire, essais, conseils, sans rapport avec la conduite des affaires, concernant lesproduits textiles, notamment les structures composites fibreuses

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.