Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "LE ROY Daniel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant LE ROY Daniel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

'KELTYS'

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93463000
Date de dépôt: 5 avril 1993
Date d'expiration: 5 avril 2003

Classes: 00 35 41 42